Mentions légales
Informations légales relatives au site et à l'association Broken Dogs — Le Relais Canin.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Broken Dogs — Le Relais Canin, association sans but lucratif (ASBL) de droit belge
- Siège social : Chaussée de Namur 59, 1495, Sart-Dames-Avelines, Belgique
- Numéro d'entreprise (BCE) : 1040 990 934
- Adresse e-mail : info@broken-dogs.be
- Téléphone : +32 479 03 77 63
2. Responsable de la publication
Le responsable de la publication est le représentant légal de l'ASBL, Lucas — Président de Broken Dogs, joignable à l'adresse info@broken-dogs.be.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : Infomaniak
- Adresse : Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
- Contact : https://www.infomaniak.com
4. Conception et réalisation
Conception, design et développement du site : [à compléter].
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (structure, textes, logo « Broken Dogs — Le Relais Canin », charte graphique, mise en page) sont, sauf mention contraire, la propriété de l'ASBL Broken Dogs ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation de la part de Marc Tshibanda (conçepteur du site). Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans l'accord écrit préalable de l'association est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de droit économique belge et le droit d'auteur.
6. Crédits photographiques
Certaines photographies d'illustration proviennent de banques d'images sous licence libre (Unsplash et Pexels), notamment de : Barnabás Dávoti, Petr Ganaj, Anton Kudryashov, Conejo de Papel, cottonbro studio, Edgar Arroyo, Jibaro Foto, Joe Gun, L'Œil à Deux (Vanessa & Cédric), Lora Rikky et Robledo Rafael Andrade. Les photographies de nos chiens sont l'œuvre d'Alain Thimmesch, photographe. Les autres visuels sont la propriété de l'association ou utilisés avec l'accord de leurs auteurs.
Si vous êtes l'auteur d'une image et estimez qu'elle est utilisée à tort, contactez-nous à info@broken-dogs.be : elle sera retirée dans les meilleurs délais.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Broken Dogs n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux pratiques de leurs éditeurs.
8. Responsabilité
Broken Dogs s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir qu'elles soient exhaustives ou exemptes d'erreurs. Les informations relatives aux services proposés ne constituent pas un engagement contractuel et peuvent évoluer. L'utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur.
9. Protection des données
Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité (RGPD).
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les cours et tribunaux compétents seront ceux de l'arrondissement judiciaire du siège de l'association.
Dernière mise à jour : août 2026.